Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à toute commande passée sur le site internet www.opaque-megeve.com (ci-après le « Site ») édité par Opaque Megève, entrepreneur individuel (EI) dont le siège social est situé à Châtillon-Sur-Cluses, et immatriculée au registre du commerce sous le numéro 981 535 412, (ci-après « Opaque Megève », « nous » ou « notre »).
En passant une commande sur le Site, vous (ci-après l'« Acheteur », « vous » ou « votre ») reconnaissez avoir pris connaissance et accepter sans réserve les CGV. Si vous n'acceptez pas les CGV, vous devez renoncer à passer commande sur le Site.
Nous nous réservons le droit de modifier les CGV à tout moment, sans préavis ni notification. Il vous appartient de consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont des bijoux en argent massif, fabriqués artisanalement et certifiés par un poinçon de garantie.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel. Nous ne saurions être tenus responsables des éventuelles erreurs ou omissions dans la description des produits.
Nous nous réservons le droit de retirer, de remplacer ou de modifier tout produit proposé sur le Site, sans préavis ni notification.
Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont précisés lors du passage de la commande et sont à la charge de l'Acheteur.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix des produits à tout moment, sans préavis ni notification. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Commande
Pour passer une commande sur le Site, vous devez suivre les étapes suivantes :
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Sélectionner les produits de votre choix et les ajouter au panier.
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Vérifier le contenu de votre panier et le prix total de votre commande, et éventuellement apporter des modifications.
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Saisir vos coordonnées de facturation et de livraison, et choisir le mode de livraison.
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Choisir le mode de paiement et renseigner les informations nécessaires.
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Accepter les CGV et confirmer votre commande.
Une fois votre commande validée, vous recevrez un e-mail de confirmation avec un récapitulatif de votre commande et un numéro de commande.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande qui présenterait un caractère anormal, frauduleux ou incomplet.
Paiement
Le paiement de votre commande s'effectue en ligne, par carte bancaire, via un système sécurisé. Les cartes acceptées sont les suivantes : Visa, Mastercard, American Express.
Le débit de votre carte bancaire est effectué au moment de la validation de votre commande.
Vous garantissez que vous êtes le titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement et que vous disposez des fonds nécessaires pour couvrir le montant de votre commande.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes financiers.
Livraison
La livraison de votre commande s'effectue à l'adresse que vous avez indiquée lors du passage de la commande.
Nous vous proposons plusieurs modes de livraison, selon la destination et le montant de votre commande :
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Livraison standard : la livraison standard est gratuite pour toute commande supérieure à 100€. Le délai de livraison est de 3 à 5 jours ouvrés. La livraison standard est assurée par Colissimo.
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Livraison express : la livraison express est disponible moyennant un supplément de 10€. Le délai de livraison est de 1 à 2 jours ouvrés. La livraison express est assurée par Chronopost.
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Livraison internationale : la livraison internationale est possible vers certains pays, sous réserve de frais de douane éventuels. Le délai de livraison est variable selon la destination. La livraison internationale est assurée par DHL.
Vous pouvez choisir le mode de livraison qui vous convient lors du passage de votre commande.
Une fois votre commande expédiée, vous recevrez un e-mail avec un numéro de suivi. Vous pourrez suivre l'état de votre commande sur le site du transporteur choisi.
Nous nous engageons à livrer votre commande dans les délais indiqués. Toutefois, ces délais sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Nous ne saurions être tenus responsables des éventuels retards de livraison dus à des cas de force majeure, à des erreurs dans l'adresse de livraison ou à des indisponibilités du transporteur.
Nous vous conseillons de vérifier l'état et la conformité de votre colis à la réception. En cas de dommage, de manquant ou de non-conformité, vous devez émettre des réserves auprès du transporteur et nous en informer dans les 48 heures suivant la livraison, par e-mail à l'adresse opaque.megeve@aol.com, en joignant des photos du colis et du produit endommagé.
Réserve de propriété
Nous conservons la propriété des produits jusqu'au paiement intégral du prix par l'Acheteur.
Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de vous rétracter par e-mail à l'adresse opaque.megeve@aol.com, en indiquant votre numéro de commande, les produits que vous souhaitez retourner et le motif du retour.
Nous vous enverrons un e-mail de confirmation avec une étiquette de retour prépayée que vous devrez imprimer et coller sur le colis.
Vous devez nous renvoyer les produits dans leur état d'origine, avec les étiquettes, le reçu et le certificat d'authenticité, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après nous avoir communiqué votre décision de vous rétracter.
Les frais de retour sont à notre charge, sauf en cas de livraison internationale. Dans ce cas, les frais de retour et de douane sont à votre charge.
Nous procéderons au remboursement du montant de votre commande, y compris les frais de livraison initiaux, dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés ou la preuve de leur expédition, selon le premier de ces faits.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord contraire de votre part.
Garantie des produits
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation, et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.
En cas de défaut de conformité ou de vice caché du produit, vous pouvez nous le retourner dans les conditions prévues par la loi, en nous contactant par e-mail à l'adresse opaque.megeve@aol.com, en indiquant votre numéro de commande, le produit concerné et le défaut constaté.
Nous vous enverrons un e-mail de confirmation avec une étiquette de retour prépayée que vous devrez imprimer et coller sur le colis.
Vous devez nous renvoyer le produit dans son état d'origine, avec les étiquettes, le reçu et le certificat d'authenticité, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 30 jours après nous avoir communiqué le défaut du produit.
Les frais de retour sont à notre charge, sauf en cas de livraison internationale. Dans ce cas, les frais de retour et de douane sont à votre charge.
Après réception et vérification du produit, nous vous proposerons, selon votre choix :
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Le remplacement du produit par un produit identique ou équivalent, dans la limite des stocks disponibles.
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Le remboursement du prix du produit, dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné.
Service client
Notre service client est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions ou réclamations concernant votre commande, la livraison, le retour, le remboursement ou la garantie des produits.
Vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse opaque.megeve@aol.com, ou par téléphone au 0619604262, du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais et à vous apporter une solution satisfaisante.
Droit applicable et litiges
Les CGV sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation, à l'exécution ou à la validité des CGV, les parties s'efforceront de le résoudre à l'amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la cour d'appel de Chambéry. Toutefois, si vous êtes un consommateur, vous pouvez également saisir les juridictions du lieu où vous résidez. Vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.
Contact
Si vous avez des questions, des commentaires ou des réclamations concernant le Site ou les Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse opaque.megeve@aol.com. Nous nous ferons un plaisir de vous répondre.